Évaluation des établissements : participez aux groupes de travail de la Haute Autorité de santé

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Article rédigé par Marine Gaubert 12 mars 2026
La Haute Autorité de santé (HAS) va procéder à l’actualisation du référentiel d’évaluation de la qualité des établissements sociaux, sanitaires et médico-sociaux (ESSMS) : l'agence indépendante recherche des personnes accompagnées ou leurs représentants, des professionnels des établissements et des autorités de tarification et de contrôle ainsi que des évaluateurs pour participer à huit groupes de travail. Postulez jusqu'au 25 mars!

Un appel à candidatures pour constituer 8 groupes de travail

La Haute Autorité de santé, l’agence indépendante chargée notamment de l’élaboration du référentiel d’évaluation des ESSMS, a lancé un appel à candidatures pour constituer huit groupes de travail d’experts sur les thématiques suivantes :

  • Démarche qualité & gestion des risques, et politique ressources humaines
  • Co-construction, personnalisation du projet d’accompagnement et accompagnement à l’autonomie
  • Expression et participation de la personne accompagnée
  • Accompagnement à la santé
  • Continuité et fluidité des parcours
  • Droits de la personne accompagnée et bientraitance et éthique.

Ainsi que sur les méthodes d’évaluation liées :

  • À l’évaluation des ESSMS inscrites dans la transformation de l’offre
  • Au recueil du point de vue des personnes accompagnées.

Les travaux consisteront notamment en la révision des critères dans une logique de simplification, en particulier pour faciliter le recueil du point de vue de la personne accompagnée.

Informations pratiques pour postuler

Les candidats sont invités à postuler à un seul des huit groupes de travail et motiver leur choix, au regard des compétences et de leur expérience en lien avec la thématique souhaitées. La HAS recherche :

  • des personnes accompagnées et/ou leurs proches ayant été associés à l’évaluation en ESSMS ;
  • des membres de Conseil de la Vie Sociale (CVS) ayant été associés à l’évaluation en ESSMS ;
  • des professionnels du secteur social ou médico-social ayant déjà participé à une évaluation au sein de leur ESSMS (cadres de direction, responsable qualité, référent qualité, professionnels sociaux, de santé ou paramédicaux impliqués dans la démarche qualité) ;
  • des professionnels exerçant au sein des autorités de tarification et de contrôle ;
  • des professionnels exerçant au sein d’un organisme évaluateur (référents SMS ou évaluateurs) ;
  • d’autres profils : chercheur spécialisé dans le domaine de la qualité des ESSMS ou membre de comité d’éthique.

La date limite est le mercredi 25 mars 2026.

Consulter les modalités et postuler